Droit

From Liberpédia

Droit s’écrit avec une majuscule dès lors que c’est le Droit, soit un ensemble universel et donc unique de principes de Justice (droits) applicables à tous les sujets de Droit (personnes), valable en tout temps et en tout lieu.

Sujets de Droit

Les sujets de Droit — les titulaires de droits —sont les personnes, les individus. Ceci est une conclusion de l’individualisme méthodologique : par définition et étymologie du terme (« individu », individuum en latin, ἄτομος en grec, qui ne peut être divisé), une personne peut aller en prison, une demi-personne ne peut pas aller en prison, une personne peut commettre un crime, une demi-personne ne peut pas commettre un crime, etc.

Identité des droits

Puisqu’il n’y a qu’un seul Droit et qu’une seule catégorie de sujets de Droit, les personnes, ces dernières sont toutes titulaires des mêmes droits : universels, symétriques, inconditionnels, et avec pour unique obligation leur respect.

Symétrie des droits

Dès lors qu’il doit y avoir identité entre les droits des sujets de Droit, un sujet de Droit ne saurait se prévaloir d’un droit qu’il ne reconnaîtrait pas aux autres sujets de Droit. De même, celui qui ne respecte pas un droit ne pourra guère s’étonner si son propre droit symétrique n’est pas respecté (Estoppel):

Celui qui vole en prétendant s’affranchir de respecter la propriété prouve sa mauvaise foi en tentant de garder son butin. Celui qui tue en prétendant l’inexistence d’un droit obligeant à respecter la vie et l’intégrité de l’autre prouve sa mauvaise conscience en essayant de dissimuler son acte ou en fuyant ceux qui voudraient le juger et/ou le mettre à mort à son tour.
Jesrad, « Qu’est-ce que le droit naturel ? »

Le Droit comme science de la Justice

What all the schools of natural law agree upon is the existence of rules which are not of the deliberate making of any lawgiver. They agree that all positive law derives its validity from some rules that have not in this sense been made by men but which can be “found” and that these rules provide both the criterion for the justice of positive law and the ground for men’s obedience to it. Whether they seek the answer in divine inspiration or in the inherent powers of human reason, or in principles which are not themselves part of human reason but constitute non-rational factors that govern the working of the human intellect, or whether they conceive of the natural law as permanent and immutable or as variable in content, they all seek to answer a question which positivism does not recognize. For the latter, law by definition consists exclusively of deliberate commands of a human will.
Friedrich Hayek, The Constitution of Liberty

Au même titre que toute autre science, le Droit se découvre. Et au même titre que pour toute autre science, un monopole étatique empêche cette découverte.

Le Droit comme Droit naturel

« If there be any such principle as justice, it is, of necessity, a natural principle; and, as such, it is a matter of science, to be learned and applied like any other science. And to talk of either adding to, or taking from, it, by legislation, is just as false, absurd, and ridiculous as it would be to talk of adding to, or taking from, mathematics, chemistry, or any other science, by legislation.

Lysander Spooner, Natural Law or The Science of Justice

« Since property rights are thus a fact of logic, they are by extension a fact of nature, inescapable and absolute. This is what libertarians mean by the phrase “property rights are natural,” and that they have pre-existed their practical recognition or protection by any human institution. In the same way, two plus two has always equaled four, even thousands of years ago, whether or not any primitive tribesmen and women existing at the time could themselves have grasped the concept.

Square One: Liberty through Property

Le Droit est naturel dans le sens qu’il n’est pas un artefact, une création humaine, mais quelque chose que les hommes découvrent (et non décident), au même titre que les lois des mathématiques ou de la gravité, et ensuite seulement décident de respecter ou d’ignorer. La science du Droit est une création humaine au même titre que la science des mathématiques, mais l’objet d’étude de l’un comme de l’autre ne dépend pas de l’existence de l’observateur ni de son opinion. Si une pomme tombe d’un arbre, puis une seconde, au total deux pommes seront tombées, qu’un manuel de mathématiques définisse déjà l’addition ou non, indépendamment de toute opinion et de toute législation.

« Reality confronts man with a great many “musts”, but all of them are conditional; the formula of realistic necessity is: “You must, if—” and the “if” stands for man’s choice “—if you want to achieve a certain goal”. You must eat, if you want to survive. You must work, if you want to eat. You must think, if you want to work. You must look at reality, if you want to think—if you want to know what to do—if you want to know what goals to choose—if you want to know how to achieve them.

— Ayn Rand, Causality versus Duty

Comme l’a montré Hoppe (Éthique de l’argumentation), la violence agressive est contradictoire avec la communication rationnelle d’êtres qui n’agissent pas en bêtes sauvages ; il est donc « naturel » pour une société ordonnée, non-nihiliste, composée d’êtres rationnels cherchant à coopérer et non à se faire la guerre, de découvrir et pratiquer ce Droit naturel :

« Est autem injustum, quod naturæ societatis ratione utentium repugnat.

Hugo Grotius, 1625

puisque ceux qui ne le pratiquent pas vont par définition s’en exclure, tandis que si la société dans son ensemble ne le découvre pas, alors elle s’auto-détruira aussi en régressant vers le nihilisme de la loi de la jungle.

Certains auteurs (Rand ailleurs que ci-dessus, Rothbard, Saint Thomas d’Aquin) confondent le Droit naturel dans ce sens-là, basé sur le choix et cohérent avec la logique de l’action humaine avec un droit qui serait issu de la « nature de l’homme », dans une sorte de sophisme d’induction circulaire (certains êtres humains font x, donc il est dans la nature des êtres humains de faire x, donc tous les êtres humains doivent faire x, même ceux qui ne font pas x). Cette approche les mène généralement aux mêmes conclusions (dès lors qu’ils considèrent que la « nature de l’homme » est d’être rationnel, et donc qu’elle le mème à découvrir et à pratiquer le Droit naturel, logique et rationnel), cependant est dangereuse et source de confusions [1] dès lors que cette « nature de l’homme », justement, n’est pas clairement définissable (notamment dans une stricte approche individualiste).

À noter aussi que certains auteurs Objectivistes distinguent l’approche de Rand du Droit naturel :

Le Droit et ses ennemis

Une fois compris l’objectif de destruction du Droit[2] des ennemis du libéralisme, la futilité de la distinction habituelle entre la fin et les moyens devient évidente : les ennemis du Droit détruisent le Droit en ne respectant pas le Droit, les défenseurs du Droit défendent le Droit en respectant le Droit [3].

Les régimes socialistes n’assassinaient pas pour atteindre un monde meilleur, sans assassinat, mais bien pour un monde pire où l’assassinat serait totalement impuni.

Le droit de propriété

Les droits individuels

Droit et lois

Le rôle de la loi est tout au plus de rappeler, de mettre par écrit le Droit une fois découvert (voir aussi illusion constitutionnaliste).

Lorsque la loi précise quelque chose de non-pertinent du point de vue du Droit, c’est que la loi ne respecte pas le Droit.

Une telle loi consiste donc nécessairement à légaliser des agressions contraires au Droit sous des prétextes qui n’ont aucune pertinence du point de vue du Droit. Elle peut le faire soit directement, en ne condamnant pas certains agissements contraires au Droit (ne pas reconnaître un crime en tant que crime selon un critère non pertinent), ou indirectement, en interdisant certaines actions (ou même états de fait, pour les pires persécutions) qui ne sont pas des crimes, autrement dit en autorisant les forces du désordre à agresser des personnes innocentes en Droit, selon des critères arbitraires du point de vue du Droit.

Catégories non-pertinentes

C’est notamment le cas lorsque la loi précise des catégories de personnes autres que les sujets de Droit. Ainsi, en introduisant des concepts lexicalisés correspondant à des sous-catégories de sujets de Droit, la loi introduit nécessairement des entorses au principe de l’identité des droits de tous :

  • si la loi ne contient pas les mots « chauve » ou « chevelu » ou « blond » et « roux », c’est qu’elle ne discrimine pas les personnes en fonction de leurs cheveux ;
  • si la loi contient les mots « hommes » et « femmes » ou « masculin » et « féminin », alors c’est pour discriminer entre les hommes et les femmes, ou selon l’orientation sexuelle ;
  • si la loi contient des noms de couleurs de peau, ou des substantifs de nationalité, c’est pour discriminer en fonction de la couleur de peau ou de la nationalité ;
  • si la loi contient des noms de religions, d’églises organisées, ou des termes religieux, c’est pour discriminer en fonction de l’appartenance religieuse, autrement dit de ne pas respecter la liberté religieuse.

Exemples :

  • Dans les pays à législation islamique, le témoignage d’une femme est considéré comme valant la moitié de celui d’un homme [4] (et plus généralement : [5] )

Le sophisme de « l’égalité de traitement »

Voir aussi